L’alliance magique du mental et de l’intuition.

Accueil > Contact > Mieux nous connaître > Mentions Légales

Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.temperance.fr les informations suivantes :

Informations légales

Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : INSTITUT EUROPEEN DE PROGRAMMATION NEUROLINGUISTIQUE
Adresse : LIEU DIT COMBRE 63250 CHABRELOCHE
Tél : 04 73 94 27 76
Au Capital de : 8 000 €
SIRET : 44029169800015 R.C.S. : 440291698
Numéro TVA intracommunautaire : FR13440291698
Adresse de courrier électronique : [email protected]

Le Créateur du site est : Bernard FRIT
Le Responsable de la publication est : Bernard FRIT
Contactez le responsable de la publication : [email protected]
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Bernard FRIT
Contactez le Webmaster : [email protected]
L’hebergeur du site est : IEPNL - LA TEMPERANCE LIEU DIT COMBRE 63250 CHABRELOCHE

2. Description des services fournis

Le site www.temperance.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.temperance.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.temperance.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : [email protected] .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.